Mentions légales
Le Centre de Recherche Numérisée et pour la Fonction Publique a souhaité informer sur les mentions légales de ses services.
Mentions légales du CRNFP.
Le Centre de Recherche Numérisée et pour la Fonction Publique ne vend pas et ne propose aucun service payant ; tous les services sont gratuits. Cependant, le CRNFP souhaite être conforme et exercer ses activités de façon éthique et en conformité avec la culture de tous.
Conformité
Le CRNFP souhaite maintenir des réalisations éthiques et n'a pas la volonté de porter préjudice aux intérêts ou aux conditions de vie ou aux conditions mentales et physiques des individus. Le Centre de Recherche Numérisée et pour la Fonction Publique souhaite une honnêteté avec ses membres et ses visiteurs.
Le CRNFP souhaite permettre l'égalité "homme-femme" et ne s'engage pas sur la voie d'une discrimination et souhaite maintenir l'égalité pour tous. Étant donné que le CRNFP est un projet universitaire et en conformité avec son éthique et sa transparence, vous ne pouvez pas exiger de rémunération, y compris si vos travaux sont exposés sur le Site ; vous pouvez néanmoins exiger le retrait de vos publications à tout moment.
Assistance
Le CRNFP ne peut garantir un délai de réponse à vos demandes. Néanmoins, la rubrique "Nous joindre" vous permettra de contacter la direction de notre projet universitaire.
Service
Le CRNFP ne peut pas garantir l'accès continu à ses services. Le Centre de Recherche Numérisée et pour la Fonction Publique n'est pas financé par autrui que la direction du projet universitaire. Ainsi, le CRNFP se réserve le droit de couper ses services à tout moment. Si vous avez téléchargé des documents tandis que le site n'est plus en fonction, nous vous demanderons de faire preuve d'honnêteté intellectuelle tout de même et donc d'identifier la provenance des documents téléchargés sur notre Site que vous utilisés.
Propriété intellectuelle
Les projets du CRNFP sont directement incorporés dans sa propriété intellectuelle. Les documents produits et disponibles sur les médias du CRNFP sont soumis aux règles "Politique de confidentialité".
Mail responsable du projet CRNFP : crnfp@crnfp.com
"Mentions légales" à considérer avec "Politique de cookies", "Politique de confidentialité", "Termes et conditions".
Le CRNFP reste disponible pour répondre à vos questions. Cliquez sur "Nous joindre" dans le menu du site pour toute interrogation éventuelle liée à nos engagements et mentions légales. Étant donné que le CRNFP se limite à la volonté d'un projet universitaire, il est possible qu'une réponse vous soit adressée avec un délai important. Nous vous déconseillons d'utiliser nos services et notre Site si vous n'avez pas été contacté en retour par nos équipes.
Notions abordées et confirmées le mercredi 05 juin 2024.